Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
JEAN DE BESOMBES
Société Coopérative Agricole de Vinification (SCAV) "Les Vignerons de Rivesaltes", 1, Rue de la Roussillonnaise, 66600 RIVESALTES
Numéro de dépôt :
1744502
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque JEAN DE BESOMBES
Déposée le 5 octobre 1990 par Société Coopérative Agricole de Vinification (SCAV) "Les Vignerons de Rivesaltes"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « JEAN DE BESOMBES »
Le déposant est Société Coopérative Agricole de Vinification (SCAV) "Les Vignerons de Rivesaltes", 1, Rue de la Roussillonnaise, 66600 RIVESALTES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole de Vinification (SCAV) "Les Vignerons de Rivesaltes", 1, Rue de la Roussillonnaise, 66600 RIVESALTES - France
Inscription le 24 septembre 1996 - Renonciation totale n°206561 - Publication au BOPI 1996-09-24
Emballages à savoir, papiers, cartons, matières plastiques et produits en ces matières pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), films plastiques, vins et spiritueux, boissons non alcooliques, récipients alimentaires (ni en métaux précieux, ni en plaqué), étiquettes non en tissu, contre étiquettes non en tissu
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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